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Marques déposées par l'association loi 1901 ZINO FRANCESCATTI
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ZINO FRANCESCATTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZINO FRANCESCATTI
ASSOCIATION ZINO FRANCESCATTI

Numéro de dépôt :
92409056
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2002

Présentation de la marque ZINO FRANCESCATTI

Déposée le 2 mars 1992 par l'association loi 1901 ZINO FRANCESCATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZINO FRANCESCATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 ZINO FRANCESCATTI domicilié(e) 6, rue Aude, 13100 Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Yolande FRANCESCATTI - France.

La marque ZINO FRANCESCATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409056.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZINO FRANCESCATTI est expirée depuis le 2 mars 2002.

ZINO FRANCESCATTI a également déposé les autres marques suivantes : FRANCESCATTI


ASSOCIATION ZINO FRANCESCATTI - 6, rue Aude, 13100 Aix-en-Provence - France


Madame Yolande FRANCESCATTI - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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